Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont mises à la disposition des utilisateurs du site www.vinibee.com :

Responsable de Publication

Le site web www.vinibee.com est édité par la société Vinibee au capital de 10000 euros, dont le siège est situé à la Borderie, 85600 Bouffere, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de La Roche-sur-Yon sous le numéro 81770208700013 et dont les coordonnées sont les suivantes :

Coordonnées téléphoniques : 06 84 64 02 19

Adresse électronique : aude@vinibee.com

Numéro individuel d’identification de TVA : FR38817702087

Directeur de publication : Aude Beaupère, en sa qualité de représentante légale de la société Vinibee

L’accès au site et son utilisation du site sont soumis aux conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur. Ils impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des conditions générales.

Conception & réalisation du site

La conception, le Webdesign et la réalisation du site ont été confiés à Dorine Maleinge.

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Vinibee est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation préalable de Vinibee. De la même façon, la création de lien hypertexte vers le site est soumise à l’accord préalable de Vinibee.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconques des éléments qu’il contient sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Vente de boissons alcooliques

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite. Toutes les offres présentes sur le site sont donc réservées aux majeurs de 18 (dix huit) ans révolus.

Nous rappelons en outre l’alcool est à consommer avec modération et que son abus est dangereux pour la santé.

 Sécurité

L’utilisateur s’engage, dans l’usage qu’il fait du site www.vinibee.com, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. L’utilisateur s’engage notamment à ne mettre à disposition dans l’espace constitué par le site que des informations, données, documents, fichiers fiables et inoffensifs.

L’utilisateur s’engage également à ne pas porter préjudice à l’image de Vinibee à quelque titre et sous quelque forme que ce soit – il utilise le site sous sa seule et entière responsabilité.

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Vinibee est propriétaire du site www.vinibee.com et s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations mises à disposition sur l’espace constitué par le site.